15 juillet 2014

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Le présent site, accessible à l'adresse www.fcnantes.com (ci-après le "Site"), est édité par la société FC NANTES, société anonyme sportive professionnelle, au capital de 2.450.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 388 113 276 00017, dont le siège social est sis Centre Sportif de la Jonelière, Route de la Jonelière 44240 La Chapelle-sur-Erdre et dont le numéro de TVA Intracommunautaire est FR49388113276, (ci-après le "FC Nantes").

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Le Site, propriété du FC Nantes, a pour objet de présenter des informations et des articles sur toutes les composantes du club, ainsi que les différentes offres de produits marketing, sponsoring, publicité, billetterie, hospitalités et loges proposés par le FC Nantes et de permettre des interactions entre les supporters du club grâce aux fonctionnalités communautaires.

Le Directeur de la publication du Site est Monsieur Waldemar KITA en sa qualité de Président du conseil d'administration du FC Nantes.

Le rédacteur en chef du Site est Monsieur Franck CUVELIER, en sa qualité de responsable informatique.

L’hébergeur du Site www.fcnantes.com est la société OCEANET TECHNOLOGY, société par actions simplifiée, au capital de 1.556.000,00 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 408 893 063, dont le siège social est sis 2 impasse Joséphine Baker, 44800 Saint-Herblain, France.

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2. PROPRIETE INTELLECTUELLE

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« FC NANTES », « FC NANTES 1943 », « fc nantes » et « Boutique Officielle du FC Nantes » sont notamment des marques déposées par le FC Nantes.

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L’utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.

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6. LOI APPLICABLE

Le présent Site est régi par la loi française.

7. CREDITS

Design du Site : L'agence de communication digitale LATELIER.

Crédit photos : FC Nantes (Arnaud DURET) sauf mentions explicites

8. CONDITIONS GENERALES

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